Par : IEN
Publié : 23 février 2016

Tri et archivage des documents

L’objectif de ces outils est de faciliter une bonne gestion des archives courantes et intermédiaires-responsabilité qui revient au producteur des documents-, ainsi qu’une collecte sélective et raisonnée des archives historiques à l’expiration des délais d’utilité administrative des documents.

Coordonné par la direction des Archives de France, un groupe de travail constitué de représentants des services producteurs des documents et de professionnels des archives des deux ministères a mené, depuis la fin du premier semestre 2001, une réflexion sur l’évaluation, la sélection et la collecte des archives de l’éducation nationale.

La méthodologie retenue privilégie une approche thématique, dépassant la traditionnelle notion de service producteur des documents afin de prendre en compte, de manière transversale, l’ensemble des services qui concourent à l’éducation nationale quel que soit le niveau d’enseignement considéré : enseignement scolaire, enseignement supérieur ou éducation permanente. Les services d’archives, en particulier les archives départementales et la mission des Archives nationales auprès du ministère de l’éducation nationale, pourront décliner cette instruction de tri et de conservation en autant de tableaux de gestion que de besoin.